Franck Tisserand
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Franck Tisserand
maire de Fleurey-lès-Faverney
Objet:
membres du Conseil national des déchets
1. Collège des élus locaux
Représentants désignés par l'Association des maires de France
titulaires
Groupe:
Conseil national des déchets
DEVP1630269A
(source BODD)
nomination
25 Décembre 2016
25/12/2016
De:
TISSERAND Franck
titulaire, représentant de l'Association des maires de France
Objet:
membres de la formation transversale de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des élus locaux
Groupe:
Formation transversale de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
duree
=
"
trois ans
"
DEVP1616747A
(source BODD)
nomination
10 Octobre 2016
10/10/2016
De:
TISSERAND Franck
titulaire, représentant l'Association des maires de France
Objet:
membres de la formation de filière des papiers graphiques de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des élus locaux
Groupe:
Formation de filière des papiers graphiques de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
duree
=
"
trois ans
"
DEVP1616747A
(source BODD)
nomination
10 Octobre 2016
10/10/2016
De:
TISSERAND Franck
titulaire, représentant l'Association des maires de France
Objet:
membres de la formation de filière des emballages ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des élus locaux
Groupe:
Formation de filière des emballages ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
duree
=
"
trois ans
"
DEVP1616747A
(source BODD)
nomination
10 Octobre 2016
10/10/2016